Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GRIET Françoise
/
BALY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALY
GRIET Françoise

Numéro de dépôt :
92411459
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque BALY

Déposée le 13 mars 1992 par GRIET Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est GRIET Françoise, domicilié(e) 35 Route d'Orléans, 45130 ST AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIET Françoise - France.

La marque BALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALY est expirée depuis le 13 mars 2002.

GRIET Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LUV , SZ , TAK , L'ORACLE , MYSTERIA , RUB , SY , RV1 , RV2 , TIMA


GRIET Françoise - 35 Route d'Orléans, 45130 ST AY - France


GRIET Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Transmission d'informations contenues dans un centre serveur télématique.Exploitation d'un centre serveur télématique, notamment dialogues en direct, boîtes aux lettres, jeux, horoscope.Service de mise en relation de personnes entre elles par le biais d'un service télématique.Logiciel de centre serveur F